Mentions légales
Qui édite ce site, qui l'héberge, et comment me joindre.
Dernière mise à jour : 10 octobre 2026
01
Éditeur du site
Ce site est édité par une personne physique exerçant en nom propre.
- Nom : Jassime EL OUATIQ
- Statut : entrepreneur individuel
- Adresse du siège : 112 rue Montaigne, 36000 Châteauroux
- Numéro SIREN : 889 706 479
- Téléphone : 07 68 84 91 33
- E-mail : jassime.sites@gmail.com
Directeur de la publication : Jassime EL OUATIQ.
02
Taxe sur la valeur ajoutée
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les prix affichés sur ce site sont donc nets, sans TVA à ajouter.
03
Hébergeur
Le site est hébergé sur Cloudflare Pages.
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Téléphone : +1 650 319 8930
- www.cloudflare.com
04
Propriété intellectuelle
Les textes, la mise en page, le code source et les éléments graphiques de ce site sont la propriété de Jassime EL OUATIQ. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Les maquettes présentées sur ce site (accueil, réalisations, démonstrations) sont des créations de démonstration : leurs noms, textes et photos ne correspondent à aucun établissement réel, et aucune marque tierce n'y est utilisée.
Les sites livrés aux clients leur appartiennent intégralement à compter du paiement, code source compris. La présente clause ne concerne que ce site-ci.
05
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la politique de confidentialité.
06
Signaler un contenu
Pour signaler une erreur, un contenu litigieux ou faire valoir un droit sur un élément publié ici, écrivez à jassime.sites@gmail.com. Je réponds sous sept jours ouvrés.
